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Le Guide de la nouvelle sécurisation Hlm

Mise à jour : 10/04/2008

A.RE.COOP. vient de ré-éditer son son Guide de la sécurisation Hlm pour y intégrer les récentes évolutions législatives.

Cette version comprend la sécurisation applicable à l'accession sociale et au PSLA. Elle est enrichie d'exemples issues d'une enquête de la Fédération.

Ce guide peut être commandé au prix de 10 euros l’exemplaire auprès du secrétariat d’Arecoop ainsi que, en version papier et en version numérique, sur le site internet www.arecoop.fr.



Sommaire :

1. La sécurisation Hlm : vue d'ensemble

1. La première sécurisation : la maîtrise des conditions de préparation
de passage à l'accession
2. L'assurance revente
3. La garantie rachat
4. La garantie relogement
5. Le retour à meilleure fortune

2. Mettre en place la sécurisation Hlm

1. La sécurisation Hlm : quelle valeur ajoutée ?
2. La mise en place de la sécurisation Hlm
3. Accompagner la mise en place de la sécurisation

3. Les clauses antispéculatives

1. Une clause antispéculative, pour quoi faire ?
2. Les différentes clauses antispéculatives

Annexes

Textes règlementaires de la sécurisation Hlm
Textes règlementaires du Psla
L'assurance revente
Exemples de clauses de sécurisation
Exemples de clauses à insérer dans le contrat de vente
Exemple de convention entre organismes d'Hlm pour la mise en oeuvre de la
sécurisation Hlm
La charte de sécurisation Hlm de Haute-Normandie
Exemples de clauses anti-spéculatives
Contacts

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